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Comptes de l'année ... / Chemins de fer fédéraux

Comptes de l'année ... / Chemins de fer fédéraux Band - (1907)
Überschrift Seite
Artikel Rapport de la Direction générale des chemins de fer fédéraux au Conseil fédéral sur la gestion et les comptes de l'année 1907, pour être soumis à l'Assemblée fédérale
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Inhaltsverzeichnis
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Artikel Rapport et proposition du Conseil d'administration des chemins de fer fédéraux au Conseil fédéral concernant le rapport de la Direction générale sur la gestion et les comptes des chemins de fer fédéraux de l'année 1907, pour être transmis à l'Assemblée fédérale
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Artikel Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant l'approbation des rapports du conseil d'administration et de la direction générale des chemins de fer fédéraux sur la gestion et les comptes de l'année 1907
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Artikel Arrêté fédéral approuvant le rapport des chemins de fer fédéraux sur la gestion et les comptes de l'année 1907
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12
Artikel Rapport de la Direction générale des chemins de fer fédéraux pour 1907 sur la caisse de pensions et de secours des fonctionnaires et employés à poste fixe : annexe au rapport de gestion pour 1907
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Anhang Comptes de l'année 1907
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Titelseiten
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Inhaltsverzeichnis
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Rubrik Compte d'exploitation de l'année 1907
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4
Rubrik Compte de profits et pertes pour l'année 1907
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18
Rubrik Bilan au 31 décembre 1907
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Rubrik Annexes
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