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Comptes de l'année ... / Chemins de fer fédéraux

Comptes de l'année ... / Chemins de fer fédéraux Band - (1903)
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Artikel Rapport de la Direction générale des chemins de fer fédéraux au Conseil fédéral sur la gestion et les comptes de l'année 1903, pour être soumis à l'Assemblée fédérale
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Inhaltsverzeichnis
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156
Artikel Rapport et proposition du Conseil d'administration des chemins de fer fédéraux au Conseil fédéral concernant le rapport de la Direction générale sur la gestion et les comptes des chemins de fer fédéraux de 1903, pour être transmis à l'Assemblée fédérale
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Artikel Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant l'approbation des rapports du conseil d'administration et de la direction générale des chemins de fer fédéraux sur la gestion et les comptes de 1903
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Artikel Arrêté fédéral portant approbation du rapport de gestion et des comptes des chemins de fer fédéraux pour l'année 1903
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5
Anhang Comptes de l'année 1903
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Titelseiten
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Inhaltsverzeichnis
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Rubrik Compte d'exploitation des chemins de fer fédéraux de l'année 1903
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4
Rubrik Compte de profits et pertes pour 1903
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Rubrik Bilan au 31 décembre 1903
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31
Rubrik Annexes
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Rubrik Caisses de secours, de pensions et des malades
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147
Rubrik Inventaire au 31 décembre 1903 du portefeuille de fonds publics et du portefeuille du fonds de renouvellement
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167